double protection

См. также в других словарях:

• Protection juridique des bases de données — La protection juridique des bases de données est une forme de réglementation relative aux bases de données. Les bases de données ne sont pas uniquement saisies de manière négative par le droit, leur contenu devant respecter la réglementation sur… …   Wikipédia en Français

• Double patenting — is the grant of two patents for one single invention, to the same proprietor and in the same country or countries. According to the European Patent Office, it is an accepted principle in most patent systems that two patents cannot be granted to… …   Wikipedia

• Double junction — (left hand running) A double junction is a railway junction where a double track railway splits into two double track lines. Usually, one line is the main line and carries traffic through the junction at normal speed, while the other track is a… …   Wikipedia

• Protection de l'enfance ( en France ) — Protection de l enfance en France  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au… …   Wikipédia en Français

• Protection de l'enfance (en France) — Protection de l enfance en France  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au… …   Wikipédia en Français

• Protection de l'enfance en france —  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au Journal officiel du 6 mars 2007. Le… …   Wikipédia en Français

• Protection de la jeunesse en France — Protection de l enfance en France  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au… …   Wikipédia en Français

• Protection de la jeunesse en france — Protection de l enfance en France  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au… …   Wikipédia en Français

• Protection des jeunes — Protection de l enfance en France  Ne doit pas être confondu avec Justice des mineurs en France. La protection de l enfance en France a été réformée par la loi du 5 mars 2007. Cette loi a été promulguée le 5 mars 2007, et a été publiée au… …   Wikipédia en Français

• Protection electrique — Protection électrique Le fait est que l électricité est une énergie : invisible, inodore, inaudible et, d une puissance redoutable. Elle l est d autant plus qu elle est incontrôlée. Par exemple dans la nature, pour ne parler que de notre… …   Wikipédia en Français

• PROTECTION DES ESPÈCES — L’expression d’une volonté de protection de la nature est relativement récente dans l’histoire des sociétés humaines. Si l’on adopte comme critère principal la mise en place d’aires protégées – réserves ou parcs naturels – on en relève les… …   Encyclopédie Universelle